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L'ISOC s'intéresse à l'évolution de l'Internet dans le monde à travers ses différents aspects : pratique de l'Internet, sans oublier ses conséquences sociales, politiques et techniques. Il faut se remettre dans un contexte particulier qui voyait…

I. Le principe des TLD géographiques Les TLD géographiques sont bâtis selon un code par pays sur deux caractères (contre trois pour les TLD génériques), largement inspiré de ceux définis par le code ISO 3166. Nous précisons « inspiré de », du fait…

Origines Derrière ce nom un peu barbare se cache un outil très précieux pour tout internaute qui veut surfer « intelligent ». Un Whois (contraction de « who is ? », littéralement « qui est ? ») est un service permettant de consulter les bases de…

Mise à jour 2019 A. Position de la question Le lien hypertexte - ou hyperlien - visé ici, c'est celui qui pointe depuis une page d'un site vers un autre site. Les autres liens, internes au site, ne posent pas de problème juridique. La question…

Droit applicable Code civil, art. 1316 et suivants (loi du 13 mars 2000) et Décret du 30 mars 2001, appliquant la Directive communautaire du 13 décembre 1999 pour les signatures électroniques. L'esprit du régime de la preuve Avec le développement…

La jurisprudence est constituée par l'ensemble des décisions de justice rendues par les diverses instances juridictionnelles. Décision de justice, terme générique Le terme de décision constitue, en principe, le terme générique. On l'utilisera…

Au mois de mai 1986, l'IAB (http://www.iab.org/) change d'appellation et opte pour Internet Activities Board. En 1989, l'IAB créé deux structures : l'IETF (Internet Engineering Task Force) et l'IRTF (Internet Research Task Force). Cette dernière…

Toutefois, l'IESG (http://www.ietf.org/iesg.html) n'exerce pas réellement une fonction de direction comme c'est le cas pour d'autres organismes de normalisation. Les membres de l'IESG ont plutôt un pouvoir d'ordre consultatif. Ils prennent…

L'IRTF (http://www.irtf.org) présente ainsi sa mission : « to promote research of importance to the evolution of the future Internet by creating focused, long-term and small Research Groups working on topics related to Internet protocols,…

Intérêt : Lorsqu'on a obtenu et affiché une page de résultats, que ce soit à partir d'un répertoire, d'un moteur ou une page de liens, il est toujours désagréable de devoir la quitter pour se connecter à l'un des sites mentionnés, puis y revenir…

Intérêt : À l'issue de la manipulation précédente (Ouvrir une nouvelle fenêtre du navigateur), ou parce que le lien a été programmé pour le faire, l'activation d'un lien provoque l'ouverture d'une nouvelle fenêtre du navigateur. Dans ce cas,…

Intérêt : Lorsqu'on a effectué une recherche à partir d'un outil de recherche, la pertinence des pages consultées n'apparaît pas forcément de manière immédiate. Parfois il faut rechercher longtemps dans la page le ou les mots pertinents qui ont…

Intérêt : Travailler dans les fenêtres les plus larges possibles. Comme toute fenêtre dans Windows, celle d'Internet Explorer ou de Firefox s'affiche sous deux dimensions possibles : une dimension sur mesure, choisie par l'utilisateur, et le…

Sommaire : Éditorial Le "Libre", un phénomène de société Open Access - Accès libre Enjeux de l'Open Access pour l'information scientifique et technique en France - Kumar Guha Les licences Creative commons ; état du droit Quest…

A. terminologie 1. La terminologie de base Logiciel libre : au sens premier et strict du terme, vise le mouvement lancé autour de la GPL (General public licence) aux USA, évoquée plus loin dans cette étude. Open source : vise les licences qui se…

|cc| André BERTRAND et Grégoire DESROUSSEAUX Avocats à la Cour Février 2001 Depuis son origine, la propriété intellectuelle a toujours été divisée entre, d'une part, la propriété littéraire et artistique, qui protège les créations des beaux-arts…

Deux vastes déferlantes Les deux vastes courants constituant le libre aujourd'hui (logiciels libres et accès libre) semblent irrésistibles, tels une vague déferlante. Ils sont l'expression de la libération d'une catégorie socioprofessionnelle mal…

A. Sélection de sites sur le libre 1. L'ancêtre : le logiciel libre au sens large La FSF et la GPL Site de la FSF : http://www.fsf.org - Site français : http://fsffrance.org Site de la GNU FSF, version française : http://www.gnu.org/home.fr.htm…

Une protection récente ; un état d'esprit différent La protection des programmes d'ordinateurs par la propriété intellectuelle est très récente, plus récente que les programmes d'ordinateurs eux-mêmes. Nous fêterons même, le 3 juillet 2005, les…

A. Le rôle de l'auteur dans l'édition d'un livre ou d'un article 1. Un apport indispensable Quel est l'apport de l'auteur dans la réalisation d'un livre ou d'un article ? À cette question simple, toute personne douée de bon sens répondra : essentie…