Après nous être intéressés à la 4ème de couverture, retournons l’ouvrage — ou le support audio ou vidéo — et considérons la page de couverture en elle-même. Un peu d’image ne saurait nuire à de la bonne communication… Lorsque les professionnels de…

Parmi les diverses pratiques de la fonction documentaire, après avoir étudié les aspects juridiques des titres, de l’indexation, de la rédaction et de la reprise de résumés, venons-en à une épineuse question, souvent posée autant par les…

Notre dernier sujet, dans le cadre de la série Droit de fonction documentaire, concernait la rédaction des résumés. Nous n’en avons pas pour autant fini avec la notion de résumé. Nombreux sont les professionnels qui, par manque de temps et pour…

Publié sous le titre « Open Access - quelques ressources pour entrer dans le débat », par Franziska Heimberger, l’un des coauteurs du blog La boite à outils des historiens, le 21 mai dernier, voici un article qui présente le mérite de grouper en un…

Nous avons déjà largement produit sur cette seule question des résumés, notamment sur ce site (voir nos articles signalés ci-dessous) car elle a été compliquée à plaisir par les juristes et la jurisprudence – toujours la même : Le Monde c/ Microfor……

L’indexation consiste à associer des mots-clés à des textes ou des images. Comme pour les titres (voir notre actualité du 30 mai dernier), la question avait été soulevée dans la même affaire Le Monde c/ Microfor et les avocats du Monde entendaient…

Nous commençons ce jour une série de mini-fiches synthétiques sur l’application du droit d’auteur dans le cadre de la fonction documentaire. Nous prendrons ainsi l’une après l’autre toutes les questions qui se posent dans la pratique documentaire…

Les médias n’ont pas manqué de qualifier l’incident d’histoire belge. Et de fait, c’en est une, bien locale. Les faits Chacun sait combien la Belgique est un des berceaux de la bande dessinée. C’est pour saluer cette particularité nationale que le…

Concomitamment à l’essor des tablettes tactiles, se sont développés de nombreux outils de lecture et d’organisation de ses propres actualités à partir des sources de presse en ligne. Nous avons regroupé ces outils sous le terme d’agrégateurs de…

Une grande confusion translangue règne avec l’usage et le mésusage du mot copyright et son acception véritable. Une mise au point semble donc s’imposer. Cette confusion règne bien légitimement dans l’esprit du grand public, mais hélas aussi dans…

Après avoir défini les deux premiers cercles que recouvre la notion de représentation, et partant, le droit de représentation (nos actualités du 10 janvier et du 8 février), nous nous penchons aujourd’hui sur le dernier cercle, celui de l’affichage…

Nous avions attiré l’attention à plusieurs reprises sur cette invraisemblable loi lancée par le précédent gouvernement et promulguée le 1er mars 2012 (intégrée au code de la propriété intellectuelle) sur la numérisation des œuvres indisponibles…

Nous avions commencé à évoquer lors d’un récent billet, la définition et les contours de la notion de représentation en droit d’auteur et en droits voisins (notre actualité du 10 janvier 2013). Après le premier cercle qui regroupe…

Nous avons récemment évoqué le concept de reproduction, sa définition juridique et ses contours dans le cadre du droit d’auteur, en même temps que dans celui des droits voisins (notre actualité du 13 décembre). Cette fois-ci nous nous penchons sur…

Tout le monde connaît la notion de droit de reproduction qui est un des droits d’exploitation appartenant à l’auteur : Droit d’auteur     Droits d’exploitation         Droit de reproduction Que recouvre en réalité ce droit ? Bien souvent les…

Une circulaire du premier ministre est presque passée inaperçue, d'autant plus inaperçue qu'elle n'est curieusemement toujours pas accessible par le moteur de recherche du site circulaire.legifrance.gouv.fr, alors même qu'elle existe sur ce site... …

En décembre 2011, nous avions proposé un de nos parcours pédagogique à propos du droit de l'image (notre actualité du 15 décembre 2011). Nous proposons aujourd'hui un mini-article qui peut orienter bien des gestionnaires de photothèques et de…

La nouvelle ministre de la culture a mis hier les pieds dans le plat : "Hadopi n'a pas rempli sa mission", a-t-elle notamment déclaré dans un entretien accordé à Boris Manenti du Nouvel Observateur. Évoquant la mission de concertation qu'elle a…

Un ouvrage sur l'ensemble de la propriété intellectuelle, dans ses deux branches Les éditions Gualino (groupe Lextenso) viennent de publier, dans la collection Master Pro, la 3ème édition d'un ouvrage sur la propriété intellectuelle, sous la plume…

Google vient de signer deux accords distincts d'une part avec la SGDL (Société des gens de lettres) pour mettre fin au litige qui les opposait, et d'autre part avec le SNE (Syndicat national de l'édition). Dans le cadre du litige qui opposait…