Le ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation a mis en ligne, à la fin de l'année dernière, sur son Portail du numérique, la 4ème édition 2018 du "Guide du droit d'auteur : usage et création des ressources numériques", sous la plume d'Émilie Bouchet-Le Mappian, Sylvain Chatry, Stéphanie Le Cam, sous la direction du Professeur André Lucas et sous l'égide commune du ministère, de l'Université de Nantes et de l'IRDP (Institut de recherche en droit privé.
Une approche utilisateurs
Ce guide de 85 pages est très didactique et pratique, en ce qu'il part de l'usager et non des règles juridiques.
Qu'on en juge par le sommaire du document :
Introduction
Vous êtes utilisateur d'une œuvre
- Identifier le titulaire des droits d'auteur
- Respecter les droits d'exploitation
- Respecter le droit moral
Vous êtes créateur d'une œuvre
- Respecter les droits sur les contenus préexistants
- Vos droits sur le contenu créé
Annexes
Un document pdf brut
On peut cependant regretter que cette publication n'exploite pas complètement la souplesse du numérique, en proposant par exemple un plan de l'ouvrage qui soit cliquable, et pourquoi pas des liens internes pour les renvois d'une partie à l'autre du texte.
Ce guide est donc accessible sur le Portail numérique de l'Enseignement supérieur, sur lequel il est possible de consulter une vidéo de présentation.
Accès direct au document en pdf (85 page, 800 ko)
Signalons également un intéressant Quizz sur le droit d'auteur sur le Portail du numérique du ministère, qui se présente ainsi : "Après ces quiz, vous saurez tout sur le droit d'auteur !"
