Schéma du droit d'auteur

 

|cc| Didier Frochot — 1998 — 2003 — 2006

 

Voir aussi :

Droit d'auteur, mode d'emploi, notamment C. Vie et mort du droit d'auteur, ainsi que les Fiches synthétiques sur le droit d'auteur

 

Didier FROCHOT