L'essentiel du droit d'auteur en quelques articles : Parcours didactique 1

Nombreux sont les professionnels de l'information, quels qu'ils soient, documentalistes, bibliothécaires, archivistes, chargés de communication, informaticiens, webmestres..., qui ont besoin de savoir où ils mettent les pieds en matière de droit d'auteur. Qu'ils lisent notre site : il est fait notamment pour cela !

Bien sûr, il est souvent difficile de s'y retrouver dans les divers articles, même si un classement logique est proposé à la rubrique "Propriété intellectuelle et droit d'auteur". Même si un Dossier spécial a été réalisé sur le Droit de copie, celui-ci ne règle qu'une partie du sujet, celle consacrée aux questions de reproduction des œuvres dans un but d'information documentaire.

Il est aussi possible de sélectionner les articles par les tags, par exemple : Droit d'auteur. Ceux-ci renvoient tous les articles indexés avec ces mots. De même il est possible de créer un flux RSS sur mesure sur un ensemble de tags de son choix (en ayant un compte - gratuit - dans notre Infosphère) ou de recevoir par courriel les nouveautés correspondant à un tag (lien sous la définition du tage, lorsqu'on visualise tout ce qui a été indexé avec celui-ci).

Mais nous voudrions également guider le lecteur au travers des nombreux articles existants sur le sujet, et lui proposer pour ainsi dire un parcours didactique. Ces articles sont conçus comme des briques qui, superposées dans le bon sens, permettent de bâtir un savoir sur le droit d'auteur.

Voici donc ce parcours didactique, numéroté 1 : d'autres parcours viendront ainsi guider nos lecteurs sur d'autres thèmes largement traités sur notre site.

Bonne lecture !


 

Pour en savoir plus et mieux sur le droit d'auteur

Droit d'auteur et propriété intellectuelle

Le droit d'auteur relève de la propriété intellectuelle :

Bien fixer ses idées avec notre schéma de la propriété intellectuelle et ses commentaires succincts.

Il faut ensuite bien se pénétrer du fait que le droit d'auteur est une propriété, certes, mais intellectuelle :
c'est la spécificité de la propriété intellectuelle qu'il faut donc bien assimiler.

Le fonctionnement du droit d'auteur

Bien visualiser le schéma "Naissance, vie et mort partielle du droit d'auteur".

Il illustre tout ce qui suit. 

Les fiches synthétiques sur le droit d'auteur (Fondements du droit d'auteur et Droits d'exploitation)

Voir aussi cet article synthétique un peu plus long : Droit d'auteur Mode d'emploi.

La cession et la rémunération des droits d'exploitation de l'auteur

Sur ce sujet, un article essentiel à lire : Les actes de cession de droit d'auteur en documentation.

Il ne faut jamais perdre de vue que tout n'est pas interdit et que, hormis les exceptions au droit d'exploitation de l'auteur, traitées dans les fiches synthétiques mentionnées ci-dessus, il existe un grand principe de liberté de circulation des idées et des informations, reconnu dans partiquement tous les pays :
Voir notre article à ce sujet : Un droit méconnu : la liberte de circulation de l'information.

Et après ?

À partir de ce socle, de nombreuses directions peuvent être prises, en fonction des besoins de chacun.
 
Quelques pistes :

Les produits documentaires

Voir notre Dossier spécial Droit de copie.

Et en complément :

Auteur Salarié ou agents public : qualité d'auteur

Sur la qualité de l'auteur (salarié ou agent public), pour dissiper l'idée selon laquelle un salarié ou un fonctionnaire serait dépossédé de ses droits d'auteur, lire :


 

Didier FROCHOT