La propriété intellectuelle a pris une place écrasante dans l'économie de l'information, elle-même devenue un poids lourd de l'économie mondiale. Lire la suite

Ce terme regroupe en effet tous les phénomènes de création intellectuelle, quels qu'ils soient. Il inclut d'une part la propriété industrielle et d'autre part la propriété littéraire et artistique, plus couramment nommée Droit d'auteur. Lire la suite

|cc| Didier Frochot — novembre 2003 — 2006 Voir aussi le texte : Les domaines de la propriété intellectuelle. Lire la suite

La propriété intellectuelle est d'une nature toute particulière dont il importe de bien bien comprendre la portée pour mieux maîtriser les questions de gestion de tels droits, notamment des droits d'auteur. Lire la suite

Présentations sous forme synthétique du fonctionnement du droit d'auteur et du droit d'exploitation de l'auteur Lire la suite

|cc| Didier Frochot — 1998 — 2003 — 2006 Voir aussi : Droit d'auteur, mode d'emploi, notamment C. Vie et mort du droit d'auteur, ainsi que les Fiches synthétiques sur le droit d'auteur Lire la suite

Les paragraphes qui suivent présentent synthétiquement le système français de droit d'auteur et son principal avatar : le droit de copie. Nous avons souhaité, pour cette synthèse, faire ressortir les points essentiels à retenir dans une optique professionnelle. A ce niveau, beaucoup des distinctions juridiques, parfois subtiles, ont été volontairement ignorées. Lire la suite

Tout acte de cession de droit d'auteur doit être constaté par écrit. Cet écrit doit comporter certaines mentions pour être valide et si une rémunération est prévue, elle doit obéir aux principes de la rémunération de l'auteur. Lire la suite

Terminant nos études de droit voici plus de 20 ans, le doyen de notre faculté tenta de nous dissuader de suivre un enseignement de propriété littéraire et artistique, s'exclamant « ce n'est pas de droit d'auteur que vous vivrez ! ». Nous ne l'avons heureusement pas écouté... Lire la suite

Totalement passé inaperçu dans le fameux projet de loi DADVSI, le droit d'auteur des agents publics connaît un aménagement des plus intéressants. Lire la suite