Un premier article analysant les positions économiques et juridiques des éditeurs et du CFC est déjà disponible sur ce site. Voici une série de questions complémentaires sur les fondements juridiques du CFC. Lire la suite

Paru au moment dans la loi Hadopi 1 dans les colonnes d'Archimag, cet article qui fait le point sur le droit d'auteur des journalistes vient rejoindre l'ensemble des textes de notre site sur les questions de droit d'auteur. Lire la suite

Comment savoir si une œuvre d’auteur est tombée dans le domaine public ? C’est-à-dire quand les droits d’exploitation de l’auteur sont-ils épuisés (le droit moral étant perpétuel) ? Telle est l’épineuse question qui se pose souvent lorsqu’on veut s’assurer qu’on peut exploiter l’œuvre d’un auteur en toute quiétude. Lire la suite

Les revues ou bulletins de sommaires sont encore un des produits documentaires largement pratiqués dans la fonction information dans les entreprises. Nous nous penchons ici sur l'aspect juridique de ce produit documentaire, spécialement celui du droit d'auteur. Lire la suite

La propriété intellectuelle, et spécialement le droit d’auteur et les droits voisins (artistes-interprètes et producteurs audiovisuels), tout comme la création intellectuelle qu’elles protègent, sont des valeurs universelles. Mais la conception de la protection de ces créations peut varier d’une civilisation et d’une société à l’autre. Ce fut longtemps le cas, mais la mondialisation accélère la convergence entre les systèmes juridiques de protection de ces deux droits. Lire la suite

Pendant des années, les documentalistes ont cherché à se placer sous la protection de l'exception légale de "revue de presse" pour pratiquer les produits documentaires du même nom en toute légalité. Des arguments illusoires ont été invoqués à cet effet, mais hélas, il n'en est rien. Ni la loi, ni la jurisprudence ne visent ces produits documentaires sous l'exception de revue de presse. Lire la suite

Nombreuses sont les instances culturelles qui réalisent des expositions, et pas seulement les musées (services d'archives, bibliothèques, centres de ressources documentaires…) Pour ce faire, il importe, comme en toute activité documentaire et d'information, de veiller à la faisabilité juridique. Lire la suite

La propriété intellectuelle a pris une place écrasante dans l'économie de l'information, elle-même devenue un poids lourd de l'économie mondiale. Lire la suite

Ce terme regroupe en effet tous les phénomènes de création intellectuelle, quels qu'ils soient. Il inclut d'une part la propriété industrielle et d'autre part la propriété littéraire et artistique, plus couramment nommée Droit d'auteur. Lire la suite

|cc| Didier Frochot — novembre 2003 — 2006 Voir aussi le texte : Les domaines de la propriété intellectuelle. Lire la suite