Droit personnel reconnu à l'auteur d'une œuvre de l'esprit, inaliénable et transmissible uniquement à cause de mort. Consiste principalement en le Droit au respect de l'auteur (notamment de son nom) et  le Droit au respect de son œuvre (pas de modification de celle-ci sans son accord).
D'autres attributs du droit moral permettent de garantir le respect de l'œuvre et de son auteur :
- Droit de divulgation
- Droit de repentir ou de retrait
- Droit de destination

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