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Droit d'auteur : archives
Articles | Actualités
- 05.01.2012 Le casse tête du calcul de la durée du droit d'auteur
- 14.05.2011 Droit des revues de sommaires
- 24.02.2011 Le droit d'auteur et les droits voisins dans un contexte international
- 07.10.2010 Le Web 2.0 et le droit
- 04.10.2010 Revues et panoramas de presse - Statut juridique
- 26.04.2010 Aspects juridiques de la gestion d'une exposition
- 11.03.2010 Synthèse documentaire et synthèse de presse au regard du droit
- 11.03.2010 La gestion des droits de l'image
- 25.02.2008 Le droit d'auteur des salariés
- 21.05.2007 Le droit des bases de données
- 16.10.2006 Fiches synthétiques : droit d'auteur
- 16.10.2006 Schéma du droit d'auteur
- 16.10.2006 Droit d'auteur, mode d'emploi
- 16.04.2006 Le droit d'auteur des agents publics
- 16.03.2006 Documents de référence sur l'affaire Microfor / Le Monde
- 16.03.2006 Revues ou panoramas de presse - état du droit
- 16.03.2006 Les bulletins bibliographiques
- 16.03.2006 Le statut juridique du résumé documentaire
- 16.03.2006 Les résumés documentaires
- 16.10.2005 Négocier avec un agrégateur de presse
- 16.10.2005 L'animation culturelle en médiathèque
- 17.06.2005 Questions naïves sur la valeur ajoutée de l'auteur
- 17.06.2005 Le libre : un phénomène de société
- 17.06.2005 Dossier spécial : "Libre"
- 17.06.2005 Le statut juridique du logiciel - fiche technique
- 17.06.2005 Repères bibliographiques sur le "libre"
- 17.06.2005 Les logiciels libres et leur statut juridique
- 17.06.2005 Les licences creative commons ; une nouvelle liberté pour l'information scientifique et professionnelle
- 17.06.2005 Enjeux de l'open access pour l'information scientifique et technique en france
- 16.09.2004 Le droit de l'image
- 17.06.2004 Dépossession légale et captation de droit d'auteur au pays du droit d'auteur
- 17.06.2004 Le droit d'auteur, un droit inadapté à la société de l'information
- 17.06.2004 Analyse juridique et économique des prétentions des éditeurs et du CFC
- 17.06.2004 Avec qui négocier des droits d'exploitation ?
- 16.04.2004 Vers la création d'un consortium documentaire inter-départemental
- 16.11.2003 Les données publiques, les documents administratifs et les autres
- 16.10.2003 Publication électronique : le point sur le droit d'auteur
- 03.09.2003 Les actes de cession de droit d'auteur
- 16.01.2003 Les types de licence de droit de copie dans le monde
- 16.04.1988 L'affaire Microfor / Le Monde
- 16.03.1988 Les conséquences de l'affaire Microfor / Le Monde