De tout temps les hommes ont cherché à préserver des informations qu’ils considéraient comme stratégiques. C’est l’un des aspects des rites initiatiques et au fond, la réglementation du secret de fabrique s’en éloigne assez peu aujourd’hui. Mais bien d’autres dispositifs juridiques ont été forgés pour garantir la confidentialité de l’information. Nous en esquissons ici un panorama. Lire la suite

Les systèmes d’information géographique (SIG) sont des ensembles complexes déjà anciens, mais remis à l’honneur plus récemment par la géomatique (croisement de la géographie et de l’informatique). Les SIG permettent de géo-localiser toutes sortes de données stratégiques sur un territoire défini : élèves scolarisés pour définir les volumes de ramassage scolaire, personnes âgées à risque pour gérer un plan canicule, abonnements de travail SCNF pour réguler la fréquence et le volume des trains de banlieue… Comme il s’agit de systèmes complexes, n’imaginons pas que les aspects juridiques soient simples. Lire la suite

La création et la vie d’un réseau documentaire constitue un terrain de choix pour des aménagements juridiques élaborés. Lire la suite

De plus en plus d’entreprises ont recours à diverses fonctions de veille pour surveiller leur environnement, concurrentiel, technologique, social, juridique… Comme toutes les activités, celles de veille ne sont pas sans risques juridiques, et sans nécessiter quelques règles de déontologie pour éviter les dangers. Lire la suite

Classée par thèmes et par ordre chronologique inverse À jour : décembre 2011. Lire la suite

Une matière encore trop négligée Depuis la naissance des métiers de l'Information-Documentation, les professionnels ont particulièrement négligé les aspects juridiques de leur activité. Ils ne sont d'ailleurs pas les seuls à avoir ainsi méconnu la propriété ... Lire la suite

Le droit de l'information, le droit de la documentation et des médiathèques sont des matières qui jadis étaient négligées et largement méconnues des professionnels. Depuis quelques années de grands progrès ont été faits dans ce domaine, notamment sous l'aiguillon de la nécessité. La campagne contre le photocopillage orchestrée et médiatisée par les éditeurs a, par exemple, forcé les professionnels à s'intéresser de près aux questions de droit de copie. Mais cette question est loin d'être l'unique aspect juridique dont les professionnels de l'information-documentation doivent s'inquiéter. Lire la suite

Afin de faciliter l'appréhension des aspects juridiques, nous proposons synthétiquement la démarche de l'analyse juridique telle qu'on l'apprend, spécialement autour de l'étude de cas pratiques, dans toutes les bonnes facultés de droit. Ce même travail peut s'appliquer dans toutes les situations professionnelles impliquant des questions juridiques. L'important est de bien séparer les phases du travail pour n'introduire aucun facteur d'erreur. Lire la suite

Dans le management de toute organisation, il est des fonctions identifiées et reconnues en sciences de gestion. Elles correspondent aux grandes fonctions vitales de l'entreprise : ce sont notamment la fonction financière (avec quels subsides l'entreprise vit-elle ?), la fonction ressources humaines (quelles sont les compétences mises en œuvre ?) la fonction commerciale (comment bien vendre les produits ?)... Lire la suite

Toutes les fois où un diffuseur veut se faire céder des droits de la part de l’auteur pour exploiter une ou plusieurs de ses œuvres, il doit recourir à un acte de cession de droits d’exploitation, lequel doit impérativement se conformer aux exigences du code de la propriété intellectuelle (CPI). Lire la suite