A côté des publications du mois sur notre site, ce mois-ci, nous présentons le dernier ouvrage de Jacques Chaumier. 

EDITO

"Document et numérisation : enjeux techniques, économiques, culturels et sociaux"

A propos du dernier ouvrage de Jacques Chaumier

Le monde du document - et pas seulement les documents externes gérés par les documentalistes ! - bouge énormément du fait de la révolution numérique. Cette mutation n'est pas sans poser de nombreuses questions d'ordre avant tout technique, mais aussi économique, juridique, et socio-culturels.

C'est à ces découvertes que nous invite Jacques Chaumier en une étude concise et précise (119 pages), aux éditions de l'ADBS.

L'auteur y parcourt l'ensemble du champ des enjeux du numérique. Il se penche ainsi sur l'évolution des supports, sur celle de la numérisation des documents aux documents numériques eux-mêmes - ce que Marie-Anne Chabin a nommé la "numérité" - avant d'examiner les problèmes techniques qui se posent. Il passe ensuite en revue les enjeux de la numérisation dans un
contexte de mondialisation, avec les questions de sécurité, de droit, de pérennité des documents. Une partie est consacrée aux usages et mésusages du document numérique et une aux questions d'écologie.

Une ouvrage complet donc, de la part d'un auteur qui porte un regard clinique sur un univers qu'il parcourt en expert depuis longtemps.

Un coup d'oeil synthétique sur ce travail fait prendre profondément conscience du fait que la numérisation engendre peu à peu de profondes mutations des mentalistés dans leur rapport à cette sainte trinité que sont le document, l'information et par dessus tout, la connaissance. Le panorama des outils techniques actuels fait sauter aux yeux qu'on ne peut plus du tout penser le management de l'information comme il y a vingt ans, du fait de l'implantation de ces nouveaux outils qui façonnent de nouvelles approches intellectuelles. Il semble que peu de professionnels de l'information l'aient perçu aussi nettement, ayant par nécessité "le nez sur
le guidon".

A ce titre, cette publication est stimulante. Cet ouvrage est disponible dans toutes les bonnes librairies et à l'ADBS.

Feuilleton DADVSI

Le sigle est désormais universellement connu...
Le projet a été voté en 1ère lecture devant l'Assemblée nationale le 21 mars dernier. Il a été immédiatement transmis au Sénat. La commission des affaires culturelles publiera prochainement son rapport (rapporteur : Michel Thiollière, vice président de la commission, sénateur de la Loire) sur le site du Sénat.
Selon le calendrier prévisonnel du Sénat, le texte viendrait en débat dans la première quinzaine de mai.
L'urgence étant déclarée, il n'y aura pas de seconde lecture et il y aura sans doute lieu à nomination d'une commission mixte paritaire pour établir un texte commun qui serait adopté par les deux assemblées. Prévoyons donc l'échéance optimiste de juin prochain pour avoir un texte voté et promulgué.

Droit d'auteur et agents publics

Précisément, dans ce projet de loi, par delà la fureur des débats et les déconvenues des divers clans et lobbies, il est une série de dispositions qui n'ont pas été autant médiatisées. Et pourtant, elles devraient modifier en profondeur le rapport aux oeuvres d'auteur dans l'Administration : le réaménagement du droit d'auteur des agents publics.
C'est une des questions que Defidoc traite ce mois-ci.

Légifrance, modes d'emploi

Lors de son lancement en septembre 2002, Légifrance II a été présenté comme l'accès au droit pour tous...
Certes, c'est mieux que de ne rien avoir en ligne... Mais de là à affirmer que le citoyen lambda va s'y retrouver à coup sûr dans le dédale législatif, doublé du dédale des bases de données de Légifrance, il faut faire preuve d'un bel optimisme... !
Defidoc propose ce mois-ci aux professionnels, eux-mêmes souvent perdus face à l'outil, de s'y retrouver dans le labyrinthe des bases de Légifrance.

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DROIT DE L'INFORMATION

Droit d'auteur

Le droit d'auteur des agents publics

Alors que le microcosme culturel et internaute s'agite autour du débat sur le droit d'auteur et les droits voisins dans la société de l'information, il est une disposition du même projet de loi qui n'a soulevé aucun commentaire, et qui pourtant devrait modifier en profondeur certaines pratiques : le statut des auteurs agents publics.
En effet, les agents publics se voient dépossédés d'une partie de leur droit d'auteur...
Histoire d'un faux semblant administrativo-juridique, présentée arguments à l'appui.

Le droit d'auteur des agents publics

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INFORMATION JURIDIQUE

Bases de données juridiques

Légifrance 1 - Les bases de la législation

Tout juriste connaît aujourd'hui Légifrance. Mais tous ne maîtrisent pas bien l'outil, faute d'une bonne connaissance de celui-ci, de ses contenus et de ses modes de recherche.
Cet article présente ainsi les diverses bases de législation : LEGI, LEX et JORF.

Légifrance 1 - Les bases de la législation

Légifrance 2 - Les bases de la jurisprudence

Outre les bases de législation sur Légifrance, celles sur la jurisprudence sont tout aussi peu connues de nombreux professionnels.
Après une présentation de ces bases de jurisprudence, Didier Frochot détaille ces sources incontournables : les bases Cass
et Inca, Cour d'Appel et Jade, sans oublier la base Constit et les accès aux décisions du Tribunal des conflits.

Légifrance 2 - Les bases de la jurisprudence