Dans le management de toute organisation, il est des fonctions identifiées et reconnues en sciences de gestion. Elles correspondent aux grandes fonctions vitales de l'entreprise : ce sont notamment la fonction financière (avec quels subsides l'entreprise vit-elle ?), la fonction ressources humaines (quelles sont les compétences mises en œuvre ?) la fonction commerciale (comment bien vendre les produits ?)...

À côté de ces fonctions classiques qu'on pourrait reprendre pour toute activité, aussi bien dans le secteur de l'information-documentation que pour l'activité d'un simple centre de documentation, nous aimerions en identifier une, qu'on ne peut en aucun cas omettre, car elle devient de plus en plus vitale : la fonction juridique.
En d'autres termes, toutes les fois où l'on aborde une activité documentaire, a fortiori un projet, il importe absolument de penser en termes de faisabilité juridique.

Quelques exemples catastrophe

Faute d'avoir pensé "juridique" à l'avance, telle association se retrouve dans une situation plus que délicate : un stagiaire a réalisé le site Internet de cette association. À la suite de désaccords, le stagiaire n'est pas rémunéré. Il quitte l'association en déchargeant tout son travail du serveur et en emportant aussi la propriété du nom de domaine qu'il a déposée en principe pour l'association mais à son nom.
Faute d'avoir envisagé sérieusement la propriété intellectuelle, certains grands titres de la presse française se sont retrouvés devant les tribunaux face à leurs journalistes, pour le simple motif d'avoir réutilisé les articles de leurs auteurs sur des bases de données de presse ou sur leur site Internet.
Ces situations sont autant d'illustrations du fait qu'il aurait, non seulement, fallu penser avant, mais surtout soigneusement baliser la titularité des droits intellectuels, les cessions, les mandats etc. Nous le répétons à longueur d'année dans les stages que nous animons, on ne peut faire impunément n'importe quoi juridiquement en pensant que ça se passera bien...

Voir aussi Aperçu du droit de l'information

|cc| Didier Frochot - 2003