Emmanuel Barthe a signalé, le 10 octobre dernier, sur son excellent blog precisement.org, la mise en ligne d'importants volumes de travaux parlementaires sur les sites des deux assemblées :

  • Tous les documents du Sénat depuis 1958, soit depuis le début de la Vème République ;
  • Tous les documents de l'Assemblée nationale depuis le 7 novembre 1945, soit sur l'ensemble des IVème et Vème Républiques.

La mémoire de la IVème République disponible à l'Assemblée nationale

Les travaux parlementaires de la IVème République avaient déjà été mis en ligne sur le site de l'Assemblée nationale il y a quelques années, mais sous forme de fac-similés image dans lesquels il était impossible de rechercher autrement qu'avec les yeux…

Un accès enfin en texte intégral

À ce jour, l'ensemble du corpus est accessible, par grandes tranches mentionnées dans l'article signalé et par législatures, à l'aide d'une recherche en texte intégral par un moteur de recherche, ou au minimum, grâce à la recherche de mots dans les pages pdf consultées ou téléchargées.

Il devient donc dès lors possible de conduire des recherches spécifiques afin de retrouver par exemple les dispositions d'esprit du législateur de l'époque sur telle ou telle loi pour comprendre le sens des certaines dispositions parfois absconses.

Creuser par exemple la loi du 11 mars 1957

Ce que nous n'avons pas manqué de faire à titre de simple curiosité sur les travaux parlementaires ayant mené à la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, propriété plus connue du grand public sous le nom de droit d'auteur. Nous rendrons compte une prochaine fois du résultat de certaines recherches que nous rêvions de faire depuis longtemps.

En savoir plus

Consulter l'article d'Emmanuel Barthe "Travaux parlementaires : le Sénat met tout en ligne depuis 1958" avec tous les liens vers les sites du Sénat et de l'Assemblée nationale :
http://www.precisement.org/blog/Travaux-parlementaires-le-Senat-met-tout-en-ligne-depuis-1958.html